Licence, Conditions Générales de Vente

INFORMATION IMPORTANTE

Veuillez lire attentivement les conditions générales de vente suivantes. L'acquisition et ou l'usage d'un de nos produits implique que vous ayez lu et accepté les conditions énumérées ci-dessous.



LICENCE DU PRODUIT ACHETÉ

Nous vous fournissons une licence à usage non exclusif et limité pour l'utilisation des kits graphiques.

LICENCE À USAGE LIMITÉ
Vous ne pouvez utiliser un kit graphique que pour un seul site web, quelque soit son usage (personnel ou autres). Pour utiliser plusieurs fois le même kit graphique, vous devez acheter autant de fois que necessaire les droits de licence.

MODIFICATION DU KIT GRAPHIQUE
Vous pouvez apporter toutes les modifications necessaires pour adapter le kit à votre projet et ceci sans aucunne limite.

RESTRICTIONS
Vous ne devez en aucun cas stocker nos produits, modifié ou non, sur CD, DVD, site internet ou tout autre media afin de les offrir, redistribuer ou les revendre d'une quelonque manière.

TRANSMISSION DE LICENCE
Vous ne pouvez transférer la licence à qui que ce soit sans l'accord écrit de templatemonster.com.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Vous ne pouvez prétendre à une quelconque propriété intellectuelle ou propriété exclusive sur tous nos produits, modifiés ou non. Tous les produits restent la propriété exclusive de leurs auteurs.
Nos produits sont livrés "tels quel", sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite.



POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS

Nous vous proposons des produits de manière non tangible et irrévocable. Nous ne remboursons pas un produit acquis. Vous êtes responsable de votre engagement lorsque vous achetez un produit sur notre site. Lisez attentivement la section 'Sources disponibles' dans la fiche détails de nos produits. Aucunne exceptions, sauf dans le cas d'une non-conformité du produit avec sa description. Vous disposez d'une semaine après la date de livraison pour toute réclamation.



LUTTE CONTRE LA FRAUDE
Votre achat peut être mis en attente pour une vérification manuelle pouvant prendre 10 à 20 minutes. Si une vérification plus poussée est necessaire ce délai de livraison peu allez jusqu'à 20 heures environ. La vérification anti-fraude à été mise en place suite au nombre croissant de transactions frauduleuses effectuées par des personnes n'étant pas les titulaires des cartes de crédit qu'ils utilisent.


Notre société se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment et sans avis préalable.